La division 219 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé (Règles de sécurité pour la navigation maritime (1987)) est remplacée par le texte en annexe 1 au présent arrêté.
Arrêté du 1 septembre 2004
Article 1
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Article 1
La division 219 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé (Règles de sécurité pour la navigation maritime (1987)) est remplacée par le texte en annexe 1 au présent arrêté.
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