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Arrêté du 1 octobre 2004

Article 2

Créé le 4 octobre 2004

L'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de directeur délégué chargé des ressources humaines de la Bibliothèque nationale de France est fixé ainsi qu'il suit :
6e échelon : HE B bis ;
5e échelon : HE B ;
4e échelon : HE A ;
3e échelon : 1015 ;
2e échelon : 966 ;
1er échelon : 901.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 1 janvier 2017

Abrogé parDécret n°2017-171 du 10 février 2017art. 105 (VD)

En vigueur du lundi 4 octobre 2004 au samedi 31 décembre 2016