Arrêté du 1 octobre 2002

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au A (Armée de terre), au IV (Direction centrale du matériel de l'armée de terre), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le colonel Gabriel Laroyenne, sous-direction organisation. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel André Renaudin, sous-direction organisation. ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Le I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au A (Armée de terre), au IV (Direction centrale du matériel de l'armée de terre), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le colonel Gabriel Laroyenne, sous-direction organisation. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel André Renaudin, sous-direction organisation. ».

Historique des versions

Source : Légifrance