Art. 3. - L'article 10 de l'arrêté du 23 décembre 1992 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes;
<< 1o Pour l'épreuve théorique générale, le candidat est interrogé sur vingt questions, trois erreurs sont admises.
<< La durée de cette épreuve est fixée à quinze minutes.
<< En cas d'échec à l'épreuve pratique, le candidat au permis Mer côtier conserve le bénéfice de l'épreuve théorique générale pendant six mois.
<< En cas d'échec à l'épreuve théorique de navigation, le candidat au permis Mer hauturier conserve le bénéfice de l'épreuve théorique générale pendant six mois.
<< 2o Pour l'épreuve théorique de navigation, le candidat est interrogé de la manière suivante:
<< - une épreuve sur carte notée sur 14;
<< - un calcul de marée noté sur 4;
<< - deux questions notées chacune sur 1.
<< Pour être reçu, le candidat doit obtenir au moins 10 pour cette épreuve et la note de l'épreuve sur carte doit être au moins égale à 7.
<< La durée de cette épreuve est de une heure trente minutes, et le candidat devra utiliser la carte no 7033 du Service hydrographique et océanographique de la marine (S.H.O.M.).
<< En cas d'échec à l'épreuve pratique, le candidat au permis Mer hauturier conserve le bénéfice de son succès aux épreuves théoriques pendant six mois. << A l'issue de l'épreuve pratique, le candidat est soit reçu, soit ajourné. >>