Article 1
a modifié les dispositions suivantes
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JORF n°138 du 16 juin 1994
Arrêté du 1 juin 1994
Le ministre de l'équipement, des transports et du tourisme,
Vu le décret n° 92-1166 du 21 octobre 1992 relatif à la conduite en mer des navires de plaisance à moteur, modifié par le décret n° 94-411 du 17 mai 1994 ;
Vu l'arrêté du 23 décembre 1992 relatif aux examens pour l'obtention de la carte Mer et du permis Mer,
Article 2
a modifié les dispositions suivantes
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Article 3
a modifié les dispositions suivantes
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Article 4
a modifié les dispositions suivantes
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Article 5
Le directeur des ports et de la navigation maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ports
et de la navigation maritimes,
H. DU MESNIL