Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 1er juillet 2005 susvisé ('Plans, prévention et expertise': rôle clé dans le service des essences)Art. 4'Plans, prévention et expertise': rôle clé dans le service des essencesLa sous-direction 'plans, prévention et expertise' du service des essences des armées planifie des études, gère la prévention et effectue des audits pour assurer la sécurité et l'efficacité du service., la sous-direction « plans, prévention et expertise » comprend :
- le bureau « plans et études » ;
- le bureau « prévention » ;
- le bureau « expertise et audit ».
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.