La ministre de la défense,
Vu le décret n° 87-389 du 15 juin 1987 relatif à l'organisation des services d'administration centrale, modifié par le décret n° 2005-124 du 14 février 2005 ;
Vu le décret n° 91-686 du 14 juillet 1991 fixant les attributions du service des essences des armées ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2005 portant organisation du service des essences des armées,
Arrête :
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 1er juillet 2005 susvisé, la sous-direction « plans, prévention et expertise » comprend :
- le bureau « plans et études » ;
- le bureau « prévention » ;
- le bureau « expertise et audit ».
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Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 1er juillet 2005 susvisé, la sous-direction « emploi » comprend :
- le bureau « exploitation » ;
- le bureau « équipements » ;
- le bureau « soutien opérationnel » ;
- la cellule « relations internationales ».
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Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 1er juillet 2005 susvisé, la sous-direction « administration » comprend :
- le bureau « finances » ;
- le bureau « personnel » ;
- le bureau « organisation, méthodes, informatique ».
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L'arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des essences des armées est abrogé.
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Le directeur central du service des essences des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Texte totalement abrogé.
Fait à Paris, le 1er juillet 2005.
Michèle Alliot-Marie