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Arrêté du 1 juillet 2005

portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des essences des armées

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La ministre de la défense,

Vu le décret n° 87-389 du 15 juin 1987 relatif à l'organisation des services d'administration centrale, modifié par le décret n° 2005-124 du 14 février 2005 ;

Vu le décret n° 91-686 du 14 juillet 1991 fixant les attributions du service des essences des armées ;

Vu l'arrêté du 1er juillet 2005 portant organisation du service des essences des armées,

Arrête :

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 1er juillet 2005 susvisé ('Plans, prévention et expertise': rôle clé dans le service des essences), la sous-direction « plans, prévention et expertise » comprend :

  • le bureau « plans et études » ;
  • le bureau « prévention » ;
  • le bureau « expertise et audit ».

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 1er juillet 2005 susvisé ('Emploi': Gestion des produits pétroliers pour les armées), la sous-direction « emploi » comprend :

  • le bureau « exploitation » ;
  • le bureau « équipements » ;
  • le bureau « soutien opérationnel » ;
  • la cellule « relations internationales ».

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 1er juillet 2005 susvisé ('Administration': gestion financière et du personnel), la sous-direction « administration » comprend :

  • le bureau « finances » ;
  • le bureau « personnel » ;
  • le bureau « organisation, méthodes, informatique ».

L'arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des essences des armées est abrogé.

Le directeur central du service des essences des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Texte totalement abrogé.

Fait à Paris, le 1er juillet 2005.

Michèle Alliot-Marie

Arrêté du 1 juillet 2005
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Article 4
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