La liste des prescriptions techniques, recommandations et règles de l'art figurant dans l'annexe au présent arrêté (non reproduit, voir JO du 6 août 2004) est tenue à jour par le ministre chargé des transports, après avis de Réseau ferré de France.
Toute modification substantielle à un document figurant dans cette liste est effectuée dans les mêmes conditions.

L'arrêté du 5 juin 2000 relatif aux règles techniques et de maintenance applicables aux matériels roulants circulant sur le réseau ferré national est abrogé.

Le directeur des transports terrestres est chargé de l'exécution de présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.