JORF n°159 du 11 juillet 1998

Art. 1er. - Le titre Ier de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 modifié relatif aux centres culturels et de coopération linguistique et aux instituts et centres culturels est modifié comme suit :

Supprimer à la rubrique Maroc : « Institut français de Tétouan ».

Ajouter à la rubrique Maroc. - Institut français de Tanger : « y compris l'antenne de Tétouan ».


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Version 1

Art. 1er. - Le titre Ier de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 modifié relatif aux centres culturels et de coopération linguistique et aux instituts et centres culturels est modifié comme suit :

Supprimer à la rubrique Maroc : « Institut français de Tétouan ».

Ajouter à la rubrique Maroc. - Institut français de Tanger : « y compris l'antenne de Tétouan ».