Aviculture

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur Lapins, pour les lapins de chair, accordée par l'arrêté du 3 juillet 1992 susvisé à la Coopérative agricole départementale de la Sarthe (C.A.D.S.),
dont le siège social est établi au Mans Cedex (Sarthe), est maintenue.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur Volailles de chair, pour les pintades, dindes, canards, accordée par l'arrêté du 3 juillet 1992 susvisé à la Coopérative agricole départementale de la Sarthe (C.A.D.S.), dont le siège social est établi au Mans Cedex (Sarthe),
est maintenue.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur Lapins, pour les lapins de chair, accordée par l'arrêté du 24 octobre 1991 modifié susvisé à l'Association des producteurs de lapins de chair des Mauges (A.P.L.C.M.), dont le siège social est établi à Beaupréau (Maine-et-Loire),
est maintenue.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur Volailles de chair, pour les poulets, accordée par l'arrêté du 25 mai 1965 modifié susvisé à la Société coopérative agricole des éleveurs de la Champagne (C.A.E.C.), dont le siège social est établi à Caurel (Marne), est maintenue jusqu'au 31 juillet 1994.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur Palmipèdes à foie gras, pour les canards à foie gras, oies à foie gras,
accordée par l'arrêté du 4 juillet 1985 modifié susvisé à l'Association des producteurs de foie gras de Normandie, dont le siège social est établi à Caen (Calvados), est maintenue jusqu'au 31 janvier 1994.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur Lapins, pour les lapins de chair, accordée par l'arrêté du 17 avril 1992 susvisé à la coopérative Groupement des éleveurs de produits avi-cunicoles du Cantal (G.E.P.A.C.), dont le siège social est établi à Aurillac (Cantal), est maintenue jusqu'au 31 octobre 1994.