JORF n°18 du 22 janvier 1994

Viticulture

L'association des campagnes du Grès enregistrée le 1er mars 1993 sous le numéro 1-1278, dont le siège social est établi à Vauvert (Gard), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1995 pour le vin.
L'effet de la reconnaissance est limité à:
La cave coopérative de Vauvert;
La cave coopérative de Gallician.
L'association Les Vignerons de la Bénovie, déclarée le 11 mai 1993 sous le numéro 3/19214, dont le siège social est établi à Saussines (Hérault), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1995 pour le vin.
L'effet de la reconnaissance est limité à:
La cave coopérative de Boisseron-Saussines;
La cave coopérative de Gallargues-Buzignargues;
La cave coopérative de Montaud-Sussargues;
La cave coopérative de Saint-Christol.
La coopérative de vinification de Vendargues dite Les Grès agréée le 11 juillet 1949 sous le numéro 34-201, dont le siège social est établi à Vendargues (Hérault), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1995 pour le vin.
L'association des caves coopératives du littoral Orb-Hérault déclarée le 29 décembre 1992, dont le siège social est établi à Cers (Hérault), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1995 pour le vin.
L'effet de la reconnaissance est limité à:
La cave coopérative de Cers;
La cave coopérative de Portiragnes;
La cave coopérative de Sérignan;
La cave coopérative de Villeneuve-lès-Béziers.
La cave coopérative Les Producteurs de vin blanc dite L'Ormarine agréée le 3 février 1958 sous le numéro 3437, dont le siège social est établi à Pinet (Hérault), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1995 pour le vin.
Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 1er juillet 1993 la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs est maintenue pour les organismes ci-dessous.


Historique des versions

Version 1

Viticulture

L'association des campagnes du Grès enregistrée le 1er mars 1993 sous le numéro 1-1278, dont le siège social est établi à Vauvert (Gard), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1995 pour le vin.

L'effet de la reconnaissance est limité à:

La cave coopérative de Vauvert;

La cave coopérative de Gallician.

L'association Les Vignerons de la Bénovie, déclarée le 11 mai 1993 sous le numéro 3/19214, dont le siège social est établi à Saussines (Hérault), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1995 pour le vin.

L'effet de la reconnaissance est limité à:

La cave coopérative de Boisseron-Saussines;

La cave coopérative de Gallargues-Buzignargues;

La cave coopérative de Montaud-Sussargues;

La cave coopérative de Saint-Christol.

La coopérative de vinification de Vendargues dite Les Grès agréée le 11 juillet 1949 sous le numéro 34-201, dont le siège social est établi à Vendargues (Hérault), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1995 pour le vin.

L'association des caves coopératives du littoral Orb-Hérault déclarée le 29 décembre 1992, dont le siège social est établi à Cers (Hérault), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1995 pour le vin.

L'effet de la reconnaissance est limité à:

La cave coopérative de Cers;

La cave coopérative de Portiragnes;

La cave coopérative de Sérignan;

La cave coopérative de Villeneuve-lès-Béziers.

La cave coopérative Les Producteurs de vin blanc dite L'Ormarine agréée le 3 février 1958 sous le numéro 3437, dont le siège social est établi à Pinet (Hérault), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1995 pour le vin.

Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 1er juillet 1993 la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs est maintenue pour les organismes ci-dessous.