JORF n°44 du 21 février 2002

Article 3

Article 3

Le comité directeur de l'océanographie militaire est co-présidé par le délégué général pour l'armement et le chef d'état-major de la marine.
Sont membres du comité :
- le directeur des systèmes de forces et de la prospective ou son représentant ;
- le directeur des centres d'expertise et d'essais ou son représentant ;
- le chef du service de la recherche et des études amont de la direction des systèmes de forces et de la prospective ou son représentant ;
- le chef du service des stratégies techniques et des technologies communes de la direction des systèmes de forces et de la prospective ou son représentant ;
- le chef du service des programmes navals de la direction des systèmes d'armes ou son représentant ;
- le major général de la marine ou son représentant ;
- le sous-chef d'état-major « plans » de la marine ou son représentant ;
- le sous-chef d'état-major « programmes » de la marine ou son représentant ;
- le sous-chef d'état-major « opérations-logistique » de la marine ou son représentant ;
- le directeur du service hydrographique et océanographique de la marine ou son représentant.
Le président du bureau exécutif, dont la composition et les attributions sont fixées à l'article 5 du présent arrêté, assiste aux réunions du comité directeur.
Chaque membre peut se faire accompagner des experts de son service.


Historique des versions

Version 1

Le comité directeur de l'océanographie militaire est co-présidé par le délégué général pour l'armement et le chef d'état-major de la marine.

Sont membres du comité :

- le directeur des systèmes de forces et de la prospective ou son représentant ;

- le directeur des centres d'expertise et d'essais ou son représentant ;

- le chef du service de la recherche et des études amont de la direction des systèmes de forces et de la prospective ou son représentant ;

- le chef du service des stratégies techniques et des technologies communes de la direction des systèmes de forces et de la prospective ou son représentant ;

- le chef du service des programmes navals de la direction des systèmes d'armes ou son représentant ;

- le major général de la marine ou son représentant ;

- le sous-chef d'état-major « plans » de la marine ou son représentant ;

- le sous-chef d'état-major « programmes » de la marine ou son représentant ;

- le sous-chef d'état-major « opérations-logistique » de la marine ou son représentant ;

- le directeur du service hydrographique et océanographique de la marine ou son représentant.

Le président du bureau exécutif, dont la composition et les attributions sont fixées à l'article 5 du présent arrêté, assiste aux réunions du comité directeur.

Chaque membre peut se faire accompagner des experts de son service.