Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 1er décembre 1995, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse :
Pour représenter les régions :
Rhône-Alpes
Titulaire : M. Gaucher (Jean-Paul), en remplacement de M. Gilbert (Eric).
Pour représenter les départements :
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Pyrénées-Orientales
Suppléant : M. Bordaneil (Jacques), en remplacement de M. Marti (Alain).
1 version
Hautes-Alpes
Titulaire : M. Arnaud (André), en remplacement de M. Eymeoud (Pierre).
Pour représenter les communes :
1 version
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire : M. Assante (Robert), en remplacement de M. Vigouroux (Robert).
1 version
Etablissements publics exerçant
une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire : M. Bertin-Hugault (Pierre), en remplacement de M. Hugo (Bernard).
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Autres
Titulaire : M. Gilbert (Michel), en remplacement de M. Delahais (Jean-François) ;
Titulaire : M. Alaize (Stéphane), en remplacement de M. Blanc (Fernand).
Pour représenter les usagers :
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Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire : M. Nicoud (Jacques), en remplacement de M. Bouscail (Marcel) ;
Suppléant : M. Granjon (Pierre), en remplacement de M. Nicoud (Jacques).
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Industries d'élimination des déchets
Titulaire : M. Botrel (Michel), en remplacement de M. Horgen (Jean).
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Electricité de France
Suppléant : M. Weisrock (Ghislain), en remplacement de M. Masson (Jacques).
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Sociétés d'aménagement régional
Titulaire : M. Mathis (Christian), en remplacement de M. Astier (Jacky).
Pour représenter les milieux socioprofessionnels :
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Région Franche-Comté
Titulaire : M. Gomot (Lucien), en remplacement de M. Serette (Jacques) ;
Suppléant : M. Lachambre (François), en remplacement de M. Gomot (Lucien).
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NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS AU COMITE DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE.