Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire : M. Nicoud (Jacques), en remplacement de M. Bouscail (Marcel) ;
Suppléant : M. Granjon (Pierre), en remplacement de M. Nicoud (Jacques).
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JORF n°1 du 2 janvier 1996
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Version 1
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire : M. Nicoud (Jacques), en remplacement de M. Bouscail (Marcel) ;
Suppléant : M. Granjon (Pierre), en remplacement de M. Nicoud (Jacques).