Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 1er décembre 1995, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse :
Pour représenter les régions :

Rhône-Alpes

Titulaire : M. Gaucher (Jean-Paul), en remplacement de M. Gilbert (Eric).
Pour représenter les départements :