Arrêté du 1 décembre 1992

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Art. 2. - Le comité de l'enseignement est composé:

du directeur de l'école, président;

des directeurs adjoints;

du secrétaire général;

des chefs de département ou de leurs adjoints à l'enseignement;

des chefs de service de la formation d'ingénieurs, des relations industrielles et des admissions;

du responsable de la nursery d'entreprise;

de huit représentants des enseignants élus pour trois ans;

de deux représentants des chargés de cours élus pour trois ans.

Les modalités d'élection des représentants des personnels au comité de l'enseignement sont établies par le directeur de l'école;

- des quatre représentants des élèves élus au conseil d'administration pour un an;

- de cinq membres désignés pour trois ans, respectivement:

par le ministre chargé de l'enseignement supérieur;

par le ministre chargé de la recherche;

par le vice-président du Conseil général des mines;

par l'union des professeurs de spéciales;

par l'association Amicale des anciens élèves;

de trois membres désignés pour trois ans par le conseil d'administration de l'école.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 2. - Le comité de l'enseignement est composé:

  • du directeur de l'école, président;
  • des directeurs adjoints;
  • du secrétaire général;
  • des chefs de département ou de leurs adjoints à l'enseignement;
  • des chefs de service de la formation d'ingénieurs, des relations industrielles et des admissions;
  • du responsable de la nursery d'entreprise;
  • de huit représentants des enseignants élus pour trois ans;
  • de deux représentants des chargés de cours élus pour trois ans.

Les modalités d'élection des représentants des personnels au comité de l'enseignement sont établies par le directeur de l'école;

- des quatre représentants des élèves élus au conseil d'administration pour un an;

- de cinq membres désignés pour trois ans, respectivement:

  • par le ministre chargé de l'enseignement supérieur;
  • par le ministre chargé de la recherche;
  • par le vice-président du Conseil général des mines;
  • par l'union des professeurs de spéciales;
  • par l'association Amicale des anciens élèves;
  • de trois membres désignés pour trois ans par le conseil d'administration de l'école.

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