JORF n°99 du 27 avril 2004

Article 6

Article 6

Est modifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 12 décembre 2002 pour la variété « Thetford » :
Dans la colonne Dénomination, au lieu de : « Thetford », lire : « Troon ».


Historique des versions

Version 1

Est modifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 12 décembre 2002 pour la variété « Thetford » :

Dans la colonne Dénomination, au lieu de : « Thetford », lire : « Troon ».