Article 7
Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole jusqu'à échéance d'inscription les variétés désignées ci-après, ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées à l'arrêté du 16 février 2004 susvisé :
Orge d'hiver à 2 rangs : Caravan, Celine, Leslie, Manureva, Murena, Nocturne, Seduction, Sevruga.
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