JORF n°99 du 27 avril 2004

Article 5

Article 5

Sont modifiés comme suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :
- arrêté du 17 mars 1980 modifié pour la variété Alfred ;
- arrêté du 21 décembre 1984 modifié pour la variété Ardente ;
- arrêté du 23 décembre 1985 modifié pour la variété Artena ;
- arrêté du 29 décembre 1986 modifié pour la variété Pactole ;
- arrêté du 21 décembre 1987 modifié pour la variété Aramon, Biodur ;
- arrêté du 30 décembre 1991 modifié pour la variété Intro ;
- arrêté du 21 décembre 1993 modifié pour la variété Ariésol ;
- arrêté du 6 mars 1995 pour la variété Arcalis ;
- arrêté du 3 janvier 1997 pour les variétés Argelès, Arlatan, Aronde ;
- arrêté du 22 janvier 1998 pour la variété Artimon ;
- arrêté du 9 décembre 1998 pour la variété Shamrock ;
- arrêté du 15 décembre 1999 pour la variété Daisy ;
- arrêté du 10 avril 2002 pour la variété Persane.


Historique des versions

Version 1

Sont modifiés comme suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :

- arrêté du 17 mars 1980 modifié pour la variété Alfred ;

- arrêté du 21 décembre 1984 modifié pour la variété Ardente ;

- arrêté du 23 décembre 1985 modifié pour la variété Artena ;

- arrêté du 29 décembre 1986 modifié pour la variété Pactole ;

- arrêté du 21 décembre 1987 modifié pour la variété Aramon, Biodur ;

- arrêté du 30 décembre 1991 modifié pour la variété Intro ;

- arrêté du 21 décembre 1993 modifié pour la variété Ariésol ;

- arrêté du 6 mars 1995 pour la variété Arcalis ;

- arrêté du 3 janvier 1997 pour les variétés Argelès, Arlatan, Aronde ;

- arrêté du 22 janvier 1998 pour la variété Artimon ;

- arrêté du 9 décembre 1998 pour la variété Shamrock ;

- arrêté du 15 décembre 1999 pour la variété Daisy ;

- arrêté du 10 avril 2002 pour la variété Persane.