Arrêté du 1 août 2005

JORF n°185 du 10 août 2005

Chapitre Ier : Modification de l'arrêté du 22 septembre 1989 fixant les modalités des concours du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive

Chapitre II : Modification de l'arrêté du 20 mars 1991 fixant les modalités des concours de recrutement dans le corps des directeurs de centre d'information et d'orientation et conseillers d'orientation-psychologues

Chapitre III : Modification de l'arrêté du 30 avril 1991 fixant les sections et modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique

Chapitre IV : Modification de l'arrêté du 18 octobre 1991 fixant les modalités d'organisation du concours d'accès au cycle préparatoire au second concours interne de recrutement de professeurs des écoles

Chapitre V : Modification de l'arrêté du 6 novembre 1992 fixant les sections et modalités d'organisation des concours d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel

Chapitre VI : Modification de l'arrêté du 10 novembre 1992 fixant les sections et modalités d'organisation des concours d'entrée en cycle préparatoire aux concours externe et interne d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel

Chapitre VII : Modification de l'arrêté du 24 décembre 1992 fixant les modalités d'organisation du premier concours interne de recrutement de professeurs des écoles

Chapitre VIII : Modification de l'arrêté du 15 juillet 1993 fixant les modalités d'organisation du concours externe, du concours interne et du troisième concours de recrutement dans le corps des conseillers principaux d'éducation

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Article 11

A la quatrième phrase de l'article 6 de l'arrêté du 15 juillet 1993 susvisé, après les mots : « de ne pas participer à une épreuve », sont insérés les mots : « ou à une partie d'épreuve ».

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