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JORF n°197 du 26 août 1997
Arrêté du 1 août 1997
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu le décret no 93-46 du 14 janvier 1993 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées et modifiant le décret du 18 mai 1981 susvisé ;
Vu les arrêtés du 28 mai 1996 et ceux du 16 avril 1997 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences potagères) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section Plantes potagères et maraîchères),
Arrête :
Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que << semences de base >> ou << semences certifiées >>, soit contrôlées en tant que << semences standards >> (rubrique a), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0197 du 26/08/97 Page 12603 a 12606
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Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que << semences standards >> (rubrique b), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0197 du 26/08/97 Page 12603 a 12606
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Art. 3. - Est prononcé à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription le transfert de la rubrique b (Variétés dont les semences peuvent être contrôlées en tant que << semences standards >>) à la rubrique a (Variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que << semences de base >> ou << semences certifiées >>, soit contrôlées en tant que << semences standards >>) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés potagères désignées ci-après :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0197 du 26/08/97 Page 12603 a 12606
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Art. 4. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées, pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés d'ail désignées ci-après : variétés indemnes d'Onion Yellow Darf Virus (OYDV) :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0197 du 26/08/97 Page 12603 a 12606
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Art. 5. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1997, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que << semences de base >> ou << semences certifiées >>, soit contrôlées en tant que << semences standards >> (rubrique a), de variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Aubergine : Giniac, Longue d'Avignon et son synonyme Violette longue d'Avignon, Marfa, Ronde de Valence.
Betterave : Crapaudine.
Carotte : Amsdor, Anglia, Boltex, Nandor, Prédor, Prémia, Presto, Primo,
Tancar, Tardia, Touchon, Turbo, Vigor.
Céleri-rave : Niva.
Chicorée frisée : Frida, Frisela, Glory, Grosse pommant seule.
Chicorée scarole : Blonde à coeur plein et son synonyme Dorée à coeur plein, Marly, Ronde verte à coeur plein, Vicor.
Chou cabus : Odéon, Quartz.
Chou-fleur : Jakez, Stella, Taroke, White Dove.
Concombre : Darina, Gynial, Le Généreux, Long anglais et son synonyme Vert long anglais, Marketer.
Cornichon : De Bourbonne et son synonyme Amélioré de Bourbonne, De Massy et son synonyme Vert de Massy, Fin de Meaux, Vert petit de Paris et son synonyme National.
Courgette : Corsair, Jédida.
Haricot nain : Calas, Clyde, Coco blanc Gautier, Coco nain blanc précoce et son synonyme Coco de Carpentras, Constant, Coquette, De Rocquencourt, Etalon, Farno, Janus, Kinghorn et son synonyme Roi des beurres, La Victoire, Liverte, Marfil, Maxinel, Michelet à longue cosse, Mistral, Orlinel, Primel,
Processor, Rachel, Royalnel, Talion, Totem, Vernel.
Haricot à rames : A cosse violette sans fil.
Laitue : Amélia, Ballon, Beaujolaise, Blonde de Paris, Blonde maraîchère,
Brunia, Cocarde, Cybele, De Verrières et son synonyme D'hiver de Verrières,
Dorée de printemps, Féria, Gloire du Dauphiné, Gotte jaune d'or et son synonyme Gotte dorée, Grise maraîchère, Grosse blonde paresseuse, Judy,
Kinemontepas, Kristia, Laudine, Madrilène, Padana, Ramona, Riva, Salvina,
Sucrine, Têtue de Nîmes et son synonyme Cadière, Trocadéro et ses synonymes La préférée et Trocadéro à graine noire, Tropica, Val d'Orge, Verpia, Verte maraîchère, Vista.
Lentille : Anicia.
Mâche : Coquille de Louviers, D'Italie à feuille de laitue, Ronde maraîchère, Vérella, Verte d'Etampes, Verte de Cambrai, Verte de Louviers.
Melon : Calipso, Fiesta, Gama, Jérac, Pacio, Panchito, Troubadour.
Navet : Bency, Blanc dur d'hiver, Blanc plat hâtif à f. entière et son synonyme Milan blanc, De Croissy et ses synonymes Demi-Long de Croissy et Précoce de Croissy, Jaune boule d'or, Marteau et son synonyme Des vertus Marteau, Rouge plat hâtif à f. entière et son synonyme Milan rouge, Vedette. Oignon : Astros, Elody, Lagos, Printanier parisien.
Pastèque : Fabiola, Rocio.
Piment : Doux italien, Forti, Ludo, Nour, Ori, Piquant d'Algérie, Prédi,
Safari, Sidor.
Poireau : Atal, D'hiver de Saint-Victor, Du Verdet et son synonyme Long géant du Verdet, Premier, Sélecta.
Pois potager : Abador, Arkel, Auréole, Bamby, Carouby de Maussane, Cobalt,
Douce Provence, Frisky, Primdor, Supermangetout, Télévision, Tézierprime.
Radis : Bamba.
Tomate : Atlantic City, Cannery Row, Caraïbo, Carlin, Carpy, Casaque rouge et son synonyme Red Jacket, Coudoulet, Earlymat, Fandango, Fline, Juboline,
Justar, Kyndia, Marmande hâtive et son synonyme Super Marmande, Marmande VR, Mécline, Mountain Pride, Pakéla, Raf, Rimone, Roma VF, Saint-Pierre, Ténor,
Winner Circle.
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Art. 6. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1997, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés de fraisiers désignées ci-après :
Fraisier : Addie, Apollo, Appelaver, Bogota, Chandler, Fern, Hapil, Korona, Marala, Mount Everest, Sans rivale, Selva, Surprise des halles, Truffaut prodige.
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Art. 7. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1997, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que << semences standards >> (rubrique b) des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Aubergine : De Barbentane et son synonyme Violette de Barbentane, De Toulouse et son synonyme Violette de Toulouse.
Carotte : Courte améliorée à forcer et son synonyme De Saint Fiacre, De Luc et son synonyme Demi-Longue de Luc, De Meaux et son synonyme Longue lisse de Meaux.
Carotte fourragère : Blanche à collet vert hors terre, Jaune du Doubs et son synonyme Jaune obtuse du Doubs.
Chicorée frisée : D'été à coeur jaune et son synonyme De Saint Laurent,
D'hiver de Provence et son synonyme D'hiver de Saragna, De Louviers et son synonyme Fine de Louviers, De Meaux, De Ruffec, Grosse pancalière, Wallonne. Chicorée scarole : Cornet d'Anjou, Cornet de Bordeaux, Géante maraîchère.
Choux cabus : Coeur de boeuf des Vertus et son synonyme Coeur de boeuf moyen de la Halle, Coeur de boeuf gros, Nantais hâtif et son synonyme Nantais Colas, Pointu de Châteaurenard, Précoce de Louviers et son synonyme Très hâtif de Louviers, Quintal d'Alsace et son synonyme Quintal de Strasbourg.
Chou milan : D'Aubervilliers et son synonyme Hâtif d'Aubervilliers, De la Saint-Jean et son synonyme Très hâtif de la Saint-Jean.
Chou rouge : Rouge gros.
Haricot nain : Coco de Prague nain et son synonyme Coco de Prague marbré nain, Coco nain rose d'Eyragues, Contender, Fin de Bagnols et son synonyme Bagnolais, Lingot et son synonyme Suisse blanc, Puregold, Saint-Esprit à oeil rouge, Saxa, Soisson nain à gros pied, Soisson nain hâtif, Supermétis,
Triomphe de Farcy.
Haricot à rames : Coco blanc à rames et son synonyme Coco gros Sophie,
Michelet à rames, Or du Rhin et son synonyme Merveille de Venise, Perfection blanc, Perfection noir et son synonyme Potomac, Phénomène, Saint-Fiacre,
Soissons gros blanc à rames.
Laitue : A couper feuille de chêne blonde à graine noire, Blonde à couper améliorée, Blonde de Doulon, Blonde du Cazard et ses synonymes Henri Monville, Reine de juillet, Wunder von Stuttgart, Brune d'hiver et son synonyme Passion brune, Chicon batavia, Craquerelle du Midi et son synonyme Craquante d'Avignon, De Pierre-Bénite, Du bon jardinier et son synonyme Rhénania, Frisée de Beauregard et son synonyme Reine des glaces, Gotte à graine blanche, Grosse blonde d'hiver et son synonyme Bourguignonne, La Brillante, Merveille d'hiver et son synonyme Mai wunder, Merveille des quatre saisons et son synonyme Besson, Passion blonde à graine blanche, Reine de mai de pleine terre, Rouge grenobloise, Rougette de Montpellier et son synonyme Rougette du Midi à graine noire.
Mâche : A grosse graine.
Navet : A forcer nantais, D'Auvergne hâtive et son synonyme Rave d'Auvergne hâtive, d'Auvergne tardive et son synonyme Rave d'Auvergne tardive à collet rouge, De Milan à forcer à collet rose et son synonyme De Milan rouge extra-hâtif à châssis, De Montesson et ses synonymes De Peronne et Demi-Long de Cambrai, De Nancy à feuille entière, Long du Palatinat et son synonyme Rosé de Verdun, Noir long, Noir long de Calluire, Rave du Limousin.
Oignon : De Barletta et son synonyme Extra-hâtif de Barletta, De la reine et son synonyme Très hâtif de la reine, De Malakoff et son synonyme Extra-hâtif de Malakoff, De Mazères et son synonyme De Toulouse, De Moissac et son synonyme De Saint-Michel, de Mulhouse type Auxonne, De Paris et son synonyme Hâtif de Paris, De Pompéi et son synonyme Merveille de Pompéi, De Vaugirard et son synonyme Très hâtif de Vaugirard, Espagnol et son synonyme Valencia,
Extra-hâtif parisien, Gros et son synonyme Blanc de Lisbonne, Paille des Vertus, Premier, Rouge d'Italie et son synonyme Rouge gros plat d'Italie,
Rouge pâle de Niort, Valenciana temprana et son synonyme De Valence hâtif.
Persil : A grosse racine gros hâtif, Frisé vert foncé.
Piment : De Cayenne, Doux d'Espagne, Doux long des Landes, Marconi, Rouge long ordinaire.
Poireau : Bleu de Solaise, De Mézières et ses synonymes Boret et Long de Mézières, Géant précoce, Jaune gros du Poitou.
Pois potager : Alderman et ses synonymes Amiral Dewey et Roi des halles,
Caractacus, Corne de bélier, Express à longue cosse et ses synonymes Bountiful et Le généreux, Géant à fleur violette, Lincoln et son synonyme Prodige, Merveille d'Amérique, Merveille de Kelvédon, Nain très hâtif et son synonyme D'Annonay, Onward, Petit Provençal, Plein le panier et son synonyme Fillbasket, Roi des conserves, Sénateur, Serpette Guilloteaux et son synonyme Merveille d'Etampes, Serpette nain cent pour un, Téléphone à rames, Téléphone nain et son synonyme Daisy.
Radis : A forcer rond écarlate et son synonyme Rond écarlate hâtif, Cerise, De Pontoise et son synonyme Demi-long rose à bout blanc de Pontoise, Pernot, Rond écarlate, Rond rose à très grand bout blanc et son synonyme De Sézanne. Radis rave : Blanche transparente et son synonyme A forcer blanche transparente, Noir gros long d'hiver de Paris et son synonyme Noir gros long d'hiver, Noir gros rond d'hiver, Noir long maraîcher et son synonyme Noir long poids d'horloge, Ovale blanc de Munich, Rose d'hiver de la Chine, Violet de Gournet.
Tomate : Cerise, Lydia.
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Art. 8. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que << semences de base >> ou << semences certifiées >>, soit contrôlées en tant que << semences standards >> (rubrique a), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Ail : Blanc de Beaumont (1).
Asperge : Darbonne 4 (2).
Aubergine : Focus (1), Longue hâtive et son synonyme Violette longue hâtive (1), Ova (1), Silvia (1).
Carotte : Caruso (2), Fargo (2), Lorenzo (2), Tosto (2).
Chicorée frisée : Linda (1), Natan (1).
Chicorée italienne : Figaro (1).
Chou brocoli : Colibri (2).
Chou de Bruxelles : Vittoria (2).
Chou cabus : Doge (2).
Chou-fleur : Jaudy (2), Ostréa (2), Prélina (2), Triskel (2), Vectra (2).
Chou Milan : Menuet (2).
Concombre : Efdal (1), Régina (1), Valore (1).
Courgette : Féria (1).
Endive : Alba (2), Eclair (2), Magic (2), Samba (2).
Fraisier : Belrubi (1).
Laitue : Ariane (1), Arizona (1), Azéma (1), Balisto (1), Barcarolle (1),
Erdia (1), Jolara (1), Krizet (1), Maracas (1), Mélina (1), Morgana (1),
Omega (1), Raïsa (1), Verian (1), Vivaldi (1).
Mâche : Progress (1).
Melon : Europa (1), Fastoso (1), Luberon (1).
Oignon : Spidy (2), Vlady (2).
Piment : Corfo (1), Flamme (1), Goliath (1), Kali (1).
Poireau : Artaban (2), Randor (2).
Pois chiche : Sombrero (1).
Pois potager : Apollon (1), Caty (1), Flora (1), Fresca (1), Frimavers (1), Halo (1), Mona (1).
Radis : Delongpont (1), Serra (1).
Tomate : Astragale (1), Bangui (1), Celsior (1), Juliette (1), Marquise (1), Mascotte (1), Matra (1), Polka (1), Rossol (1), Serrex (1), Suso (1), Taïga (1), UC 97-3 (1).
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Art. 9. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que << semences standards >> (rubrique b) les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Chou cabus : De Noël (2).
Chou-fleur : Demi-hâtif d'Angers (2), Extra-hâtif d'Angers (2).
Endive : Aline (2), Jos (2), Rumba (2).
Haricot nain : Roi des Belges (1).
Haricot à rames : De la Vallée (1).
Laitue : Verte de Provence (1).
Melon : Cantalun (1).
Tomate : Novistar.
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Art. 10. - Est modifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 16 avril 1997 susvisé :
Au lieu de << melon Milky Road Nanto Seeds Co (JAP) >>, lire << melon déclaré hybride Milky Road Nanto Seeds Co (JAP) >>.
Est modifié comme suit l'article 3 de l'arrêté du 18 juin 1996 susvisé :
Au lieu de << tomate déclarée hybride Opaline Vilmorin SA >>, lire << tomate déclarée hybride Pépite Vilmorin SA >>.
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Art. 11. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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(1) Commercialisation possible jusqu'au 31 décembre 1999.
(2) Commercialisation possible jusqu'au 31 décembre 2000.
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SONT INSCRITES AU CATALOGUE OFFICIEL DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES EN FRANCE DONT LES SEMENCES PEUVENT ETRE SOIT CERTIFIEES EN TANT QUE "SEMENCES DE BASE" OU "SEMENCES CERTIFIEES",SOIT CONTROLEES EN TANT QUE "SEMENCES STANDARDS" (RUBRIQUE A),POUR UNE DUREE DE 10 ANS,A COMPTER DU 01-08-1997,LES VARIETES DE PLANTES POTAGERES DESIGNEES AU PRESENT ARRETE.
SONT INSCRITES AU CATALOGUE OFFICIEL DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES EN FRANCE DONT LES SEMENCES PEUVENT ETRE CONTROLEES EN TANT QUE "SEMENCES STANDARDS" (RUBRIQUE B),POUR UNE DUREE DE 10 ANS,A COMPTER DE LA MEME DATE,LES VARIETES DE PLANTES POTAGERES Y DESIGNEES.
EST PRONONCE A LA MEME DATE ET JUSQU'A ECHEANCE D'INSCRIPTION LE TRANSFERT DE LA RUBRIQUE B (VARIETES DONT LES SEMENCES PEUVENT ETRE CONTROLEES EN TANT QUE "SEMENCES STANDARDS") A LA RUBRIQUE A (VARIETES DONT LES SEMENCES PEUVENT ETRE SOIT CERTIFIEES EN TANT QUE "SEMENCES DE BASE" OU "SEMENCES CERTIFIEES",SOIT CONTROLEES EN TANT QUE "SEMENCES STANDARDS") DU CATALOGUE OFFICIEL DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES EN FRANCE LES VARIETES POTAGERES Y DESIGNEES.
SONT INSCRITES AU CATALOGUE OFFICIEL DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES,POUR UNE DUREE DE 10 ANS,A COMPTER DE LA MEME DATE,LES VARIETES D'AIL DESIGNEES AU PRESENT ARRETE.
EST PROLONGE,POUR UNE DUREE DE 5 ANS,A COMPTER DU 01-01-1997,L'INSCRIPTION AU CATALOGUE OFFICIEL DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES EN FRANCE DONT LES SEMENCES PEUVENT ETRE SOIT CERTIFIEES EN TANT QUE "SEMENCES DE BASE" OU "SEMENCES CERTIFIEES",SOIT CONTROLEES EN TANT QUE "SEMENCES STANDARDS" (RUBRIQUE A),LES VARIETES DE PLANTES POTAGERES Y DESIGNEES.
EST PROLONGEE,POUR UNE DUREE DE 5 ANS,A COMPTER DE LA MEME DATE,L'INSCRIPTION AU CATALOGUE OFFICIEL DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES EN FRANCE LES VARIETES DE FRAISIERS DESIGNEES AU PRESENT ARRETE.
EST PROLONGEE,POUR UNE DUREE DE 5 ANS,A COMPTER DE LA MEME DATE,L'INSCRIPTION AU CATALOGUE OFFICIEL DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES EN FRANCE DONT LES SEMENCES PEUVENT ETRE CONTROLEES EN TANT QUE "SEMENCES STANDARDS" (RUBRIQUE B) LES VARIETES DE PLANTES POTAGERES Y DESIGNEES.
SONT RADIEES DU CATALOGUE OFFICIEL DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES EN FRANCE DONT LES SEMENCES PEUVENT ETRE SOIT CERTIFIEES EN TANT QUE "SEMENCES DE BASE" OU "SEMENCES CERTIFIEES",SOIT CONTROLEES EN TANT QUE "SEMENCES STANDARDS" (RUBRIQUE A),LES VARIETES DE PLANTES POTAGERES Y DESIGNEES.
SONT RADIEES DU CATALOGUE OFFICIEL DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES EN FRANCE DONT LES SEMENCES PEUVENT ETRE CONTROLEES EN TANT QUE "SEMENCES STANDARDS" (RUBRIQUE B) LES VARIETES DE PLANTES POTAGERES Y DESIGNEES.
MODIFICATION DES ART. 3 DE L'ARRETE DU 28-05-1996 ET 1 DE L'ARRETE DU 16-04-1997.
Fait à Paris, le 1er août 1997.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur de la production
et des échanges :
L'ingénieur en chef d'agronomie,
A. Jacotot