Arrêté du 1 août 1997

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Art. 9. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que << semences standards >> (rubrique b) les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Chou cabus : De Noël (2).

Chou-fleur : Demi-hâtif d'Angers (2), Extra-hâtif d'Angers (2).

Endive : Aline (2), Jos (2), Rumba (2).

Haricot nain : Roi des Belges (1).

Haricot à rames : De la Vallée (1).

Laitue : Verte de Provence (1).

Melon : Cantalun (1).

Tomate : Novistar.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Art. 9. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que << semences standards >> (rubrique b) les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Chou cabus : De Noël (2).

Chou-fleur : Demi-hâtif d'Angers (2), Extra-hâtif d'Angers (2).

Endive : Aline (2), Jos (2), Rumba (2).

Haricot nain : Roi des Belges (1).

Haricot à rames : De la Vallée (1).

Laitue : Verte de Provence (1).

Melon : Cantalun (1).

Tomate : Novistar.

Historique des versions

Source : Légifrance