Art. 7. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1997, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que << semences standards >> (rubrique b) des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Aubergine : De Barbentane et son synonyme Violette de Barbentane, De Toulouse et son synonyme Violette de Toulouse.
Carotte : Courte améliorée à forcer et son synonyme De Saint Fiacre, De Luc et son synonyme Demi-Longue de Luc, De Meaux et son synonyme Longue lisse de Meaux.
Carotte fourragère : Blanche à collet vert hors terre, Jaune du Doubs et son synonyme Jaune obtuse du Doubs.
Chicorée frisée : D'été à coeur jaune et son synonyme De Saint Laurent,
D'hiver de Provence et son synonyme D'hiver de Saragna, De Louviers et son synonyme Fine de Louviers, De Meaux, De Ruffec, Grosse pancalière, Wallonne. Chicorée scarole : Cornet d'Anjou, Cornet de Bordeaux, Géante maraîchère.
Choux cabus : Coeur de boeuf des Vertus et son synonyme Coeur de boeuf moyen de la Halle, Coeur de boeuf gros, Nantais hâtif et son synonyme Nantais Colas, Pointu de Châteaurenard, Précoce de Louviers et son synonyme Très hâtif de Louviers, Quintal d'Alsace et son synonyme Quintal de Strasbourg.
Chou milan : D'Aubervilliers et son synonyme Hâtif d'Aubervilliers, De la Saint-Jean et son synonyme Très hâtif de la Saint-Jean.
Chou rouge : Rouge gros.
Haricot nain : Coco de Prague nain et son synonyme Coco de Prague marbré nain, Coco nain rose d'Eyragues, Contender, Fin de Bagnols et son synonyme Bagnolais, Lingot et son synonyme Suisse blanc, Puregold, Saint-Esprit à oeil rouge, Saxa, Soisson nain à gros pied, Soisson nain hâtif, Supermétis,
Triomphe de Farcy.
Haricot à rames : Coco blanc à rames et son synonyme Coco gros Sophie,
Michelet à rames, Or du Rhin et son synonyme Merveille de Venise, Perfection blanc, Perfection noir et son synonyme Potomac, Phénomène, Saint-Fiacre,
Soissons gros blanc à rames.
Laitue : A couper feuille de chêne blonde à graine noire, Blonde à couper améliorée, Blonde de Doulon, Blonde du Cazard et ses synonymes Henri Monville, Reine de juillet, Wunder von Stuttgart, Brune d'hiver et son synonyme Passion brune, Chicon batavia, Craquerelle du Midi et son synonyme Craquante d'Avignon, De Pierre-Bénite, Du bon jardinier et son synonyme Rhénania, Frisée de Beauregard et son synonyme Reine des glaces, Gotte à graine blanche, Grosse blonde d'hiver et son synonyme Bourguignonne, La Brillante, Merveille d'hiver et son synonyme Mai wunder, Merveille des quatre saisons et son synonyme Besson, Passion blonde à graine blanche, Reine de mai de pleine terre, Rouge grenobloise, Rougette de Montpellier et son synonyme Rougette du Midi à graine noire.
Mâche : A grosse graine.
Navet : A forcer nantais, D'Auvergne hâtive et son synonyme Rave d'Auvergne hâtive, d'Auvergne tardive et son synonyme Rave d'Auvergne tardive à collet rouge, De Milan à forcer à collet rose et son synonyme De Milan rouge extra-hâtif à châssis, De Montesson et ses synonymes De Peronne et Demi-Long de Cambrai, De Nancy à feuille entière, Long du Palatinat et son synonyme Rosé de Verdun, Noir long, Noir long de Calluire, Rave du Limousin.
Oignon : De Barletta et son synonyme Extra-hâtif de Barletta, De la reine et son synonyme Très hâtif de la reine, De Malakoff et son synonyme Extra-hâtif de Malakoff, De Mazères et son synonyme De Toulouse, De Moissac et son synonyme De Saint-Michel, de Mulhouse type Auxonne, De Paris et son synonyme Hâtif de Paris, De Pompéi et son synonyme Merveille de Pompéi, De Vaugirard et son synonyme Très hâtif de Vaugirard, Espagnol et son synonyme Valencia,
Extra-hâtif parisien, Gros et son synonyme Blanc de Lisbonne, Paille des Vertus, Premier, Rouge d'Italie et son synonyme Rouge gros plat d'Italie,
Rouge pâle de Niort, Valenciana temprana et son synonyme De Valence hâtif.
Persil : A grosse racine gros hâtif, Frisé vert foncé.
Piment : De Cayenne, Doux d'Espagne, Doux long des Landes, Marconi, Rouge long ordinaire.
Poireau : Bleu de Solaise, De Mézières et ses synonymes Boret et Long de Mézières, Géant précoce, Jaune gros du Poitou.
Pois potager : Alderman et ses synonymes Amiral Dewey et Roi des halles,
Caractacus, Corne de bélier, Express à longue cosse et ses synonymes Bountiful et Le généreux, Géant à fleur violette, Lincoln et son synonyme Prodige, Merveille d'Amérique, Merveille de Kelvédon, Nain très hâtif et son synonyme D'Annonay, Onward, Petit Provençal, Plein le panier et son synonyme Fillbasket, Roi des conserves, Sénateur, Serpette Guilloteaux et son synonyme Merveille d'Etampes, Serpette nain cent pour un, Téléphone à rames, Téléphone nain et son synonyme Daisy.
Radis : A forcer rond écarlate et son synonyme Rond écarlate hâtif, Cerise, De Pontoise et son synonyme Demi-long rose à bout blanc de Pontoise, Pernot, Rond écarlate, Rond rose à très grand bout blanc et son synonyme De Sézanne. Radis rave : Blanche transparente et son synonyme A forcer blanche transparente, Noir gros long d'hiver de Paris et son synonyme Noir gros long d'hiver, Noir gros rond d'hiver, Noir long maraîcher et son synonyme Noir long poids d'horloge, Ovale blanc de Munich, Rose d'hiver de la Chine, Violet de Gournet.
Tomate : Cerise, Lydia.