JORF n°197 du 26 août 1997

Art. 10. - Est modifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 16 avril 1997 susvisé :
Au lieu de << melon Milky Road Nanto Seeds Co (JAP) >>, lire << melon déclaré hybride Milky Road Nanto Seeds Co (JAP) >>.
Est modifié comme suit l'article 3 de l'arrêté du 18 juin 1996 susvisé :
Au lieu de << tomate déclarée hybride Opaline Vilmorin SA >>, lire << tomate déclarée hybride Pépite Vilmorin SA >>.


Historique des versions

Version 1

Art. 10. - Est modifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 16 avril 1997 susvisé :

Au lieu de << melon Milky Road Nanto Seeds Co (JAP) >>, lire << melon déclaré hybride Milky Road Nanto Seeds Co (JAP) >>.

Est modifié comme suit l'article 3 de l'arrêté du 18 juin 1996 susvisé :

Au lieu de << tomate déclarée hybride Opaline Vilmorin SA >>, lire << tomate déclarée hybride Pépite Vilmorin SA >>.