CHAPITRE Ier
Production bovine
1 version
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Le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie et le ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation,
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 612 et L. 617-18; Vu le décret no 81-815 du 31 août 1981 définissant le programme sanitaire d'élevage prévu par l'article L. 612 du code de la santé publique;
Vu l'arrêté du 21 novembre 1991 fixant la liste des médicaments vétérinaires prévue au deuxième alinéa de l'article L. 612 du code de la santé publique,
Arrêtent:
CHAPITRE Ier
Production bovine
1 version
1. Médicaments antiparasitaires
1.1. Douvicides:1 version
2. Antibiotiques
Supprimer:1 version
3. Vitamines et oligo-éléments
Ajouter:1 version
4. Produits biologiques
Supprimer:1 version
7. Prévention des affections respiratoires
Supprimer: << Bromhexine chlorhydrate >>.CHAPITRE II
Production porcine
1 version
1. Anthelminthiques
Supprimer:1 version
2. Antiparasitaires externes
Supprimer:1 version
5. Produits biologiques
Remplacer << Vaccins inactivés >> par << Vaccins >>.1 version
1 version
8. Prévention des troubles respiratoires
Supprimer: << Bromhexine chlorhydrate. >>CHAPITRE III
Production ovine et caprine
1 version
1. Médicaments antiparasitaires
1.1. Douvicides:1 version
2. Produits biologiques
Remplacer:1 version
3. Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'oestrus
Supprimer:CHAPITRE IV
Production avicole, d'animaux de basse-cour et de petit gibier
1 version
1. Produits biologiques
Ajouter:1 version
2. Antiparasitaires
2.1. Antiparasitaires contre les helminthoses:1 version
4. Anti-infectieux
4.2. Antibiotiques:1 version
1 version
1 version
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TEXTE TOTALEMENT ABROGE
L'ANNEXE DE L'ARRETE DU 21-11-1991 EST MODIFIEE COMME SUIT:
CHAP. I: PRODUCTION BOVINE (MEDICAMENTS ANTIPARASITAIRES,ANTIBIOTIQUES,VITAMINES ET OLIGO-ELEMENTS,PRODUITS BIOLOGIQUES).
CHAP. II: PRODUCTION PORCINE (ANTHELMINTHIQUES,ANTIPARASITAIRES EXTERNES,PRODUITS BIOLOGIQUES,ANTIBIOTIQUES,PREVENTION DES TROUBLES RESPIRATOIRES).
CHAP. III: PRODUCTION OVINE ET CAPRINE (MEDICAMENTS ANTIPARASITAIRES,PRODUITS BIOLOGIQUES).
CHAP. IV: PRODUCTION AVICOLE,D'ANIMAUX DE BASSE-COUR ET DE PETIT GIBIER (PRODUITS BIOLOGIQUES,ANTIPARASITAIRES,ANTI-INFECTIEUX,ANTI-INFECTIEUX ADMINISTRES DANS L'EAU DE BOISSON ET,SEULEMENT A DES CONCENTRATIONS CORRESPONDANT A UNE MEDICATION EXCLUSIVEMENT PREVENTIVE).
ANNEXE JOINTE.
APPLICATION DU DECRET 81815 DU 31-08-1981.
Fait à Paris, le 1er août 1995.
Le ministre de l'agriculture,
de la pêche et de l'alimentation,
Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur général
de l'alimentation:
Le contrôleur général
des services vétérinaires,
G. BEDES
Le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie,
Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur général de la santé:
Le chef de service,
A. MOREL