Art. 1er. - L'annexe de l'arrêté du 21 novembre 1991 susvisé est modifiée comme suit:
CHAPITRE Ier
Production bovine
1 version
Le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie et le ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation,
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 612 et L. 617-18; Vu le décret no 81-815 du 31 août 1981 définissant le programme sanitaire d'élevage prévu par l'article L. 612 du code de la santé publique;
Vu l'arrêté du 21 novembre 1991 fixant la liste des médicaments vétérinaires prévue au deuxième alinéa de l'article L. 612 du code de la santé publique,
Arrêtent:
Art. 1er. - L'annexe de l'arrêté du 21 novembre 1991 susvisé est modifiée comme suit:
CHAPITRE Ier
Production bovine
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1.1. Douvicides:
Supprimer:
<< Bromophénophos;
<< Hétolin;
<< Rafoxanide; >> Ajouter:
<< Clorsulon; >> 1.2. Anthelminthiques:
Supprimer:
<< Haloxon; >> Ajouter:
<< Abamectine;
<< Doramectine;
<< Ivermectine;
<< Moxidectine; >> 1.3 Anticoccidiens:
Supprimer:
<< Mépacrine; >> 1.4. Antiparasitaires externes (et produits pour lutter contre le varron).
Supprimer:
<< Crotoxyphos;
<< Fenchlorphos;
<< Ruélène; >> Ajouter:
<< Abamectine;
<< Cyperméthrine;
<< Doramectine;
<< Moxidectine;
<< Perméthrine; >>
1 version
Supprimer:
<< Leucomycine;
<< Virginiamycine; >>
1 version
Ajouter:
<< Acide orotique; >>
1 version
Supprimer:
<< Vaccins inactivés contre les affections respiratoires virales des veaux; >> Remplacer:
<< Vaccins inactivés contre les maladies septicémiques des veaux dues aux colibacilles, pasteurelles et salmonelles par immunisation de la vache gestante; >> par: << Vaccins contre les maladies des veaux dues aux colibacilles, pasteurelles, salmonelles, rotavirus et coronavirus soit par immunisation directe du veau, soit par immunisation de la vache gestante. >> Ajouter:
<< Vaccins contre les entérotoxémies à Clostridia;
<< Vaccins contre le tétanos;
<< Vaccins contre les affectations respiratoires dues à Pasteurella,
adénovirus, réovirus, parainfluenza, virus respiratoire syncytial;
<< Vaccins contre la rhinotrachéite infectieuse;
<< Vaccins contre la maladie des muqueuses (diarrhée virale bovine). >>
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Supprimer: << Bromhexine chlorhydrate >>.
CHAPITRE II
Production porcine
1 version
Supprimer:
<< Haloxon;
<< Ronidazole. >>
1 version
Supprimer:
<< Fenchlorphos; >> Ajouter:
<< Ivermectine; >>
1 version
Remplacer << Vaccins inactivés >> par << Vaccins >>.
Ajouter: << Vaccins contre la mycoplasmose >>.
1 version
1 version
Supprimer: << Bromhexine chlorhydrate. >>
CHAPITRE III
Production ovine et caprine
1 version
1.1. Douvicides:
Supprimer:
<< Bromophénophos;
<< Diamphénétide;
<< Hétolin;
<< Rafoxanide; >> 1.3. Anticoccidiens:
Supprimer:
<< Mépacrine; >> Ajouter:
<< Décoquinate; >> 1.4. Antiparasitaires externes:
Supprimer:
<< Crotoxyphos; >> << Fenchlorphos; >> Ajouter:
<< Ivermectine; >>
1 version
Remplacer:
<< Vaccins inactivés >> par: << Vaccins >>;
Ajouter:
<< Vaccins contre les affections dues à Coxiella burnetti. >>
1 version
Supprimer:
<< Médroxyprogestérone; >> Ajouter:
<< Mélatonine; >>
CHAPITRE IV
Production avicole, d'animaux de basse-cour et de petit gibier
1 version
Ajouter:
<< Vaccins contre:
<< La colibacillose aviaire;
<< La maladie hémorragique du lapin;
<< La rhinotrachéite de la dinde;
<< Le rouget; >>
1 version
2.1. Antiparasitaires contre les helminthoses:
Supprimer:
<< Haloxon; >> 2.2. Antiparasitaires contre l'histomonose:
Supprimer:
<< Ronidazole;
<< Salfuride; >> 2.3. Antiparasitaires contre les parasitoses externes:
Supprimer:
<< Crotoxyphos;
<< Fenchlorphos;
<< Tétrachlorvinphos; >> 2.4. Antiparasitaires contre les coccidies:
Supprimer:
<< Mépacrine;
<< Méticlorpindol; >> Ajouter:
<< Roxarsone;
<< Sulfachloropyrazine; >>
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4.2. Antibiotiques:
Supprimer:
<< Leucomycine;
<< Virginiamycine; >> Ajouter:
<< Acide oxolinique 300 ppm; >>
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<< 6. Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'oestrus de la lapine
<< Gonadolibérine. >>
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Art. 2. - Le directeur général de la santé au ministère de la santé publique et de l'assurance maladie et le directeur général de l'alimentation au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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TEXTE TOTALEMENT ABROGE
L'ANNEXE DE L'ARRETE DU 21-11-1991 EST MODIFIEE COMME SUIT:
CHAP. I: PRODUCTION BOVINE (MEDICAMENTS ANTIPARASITAIRES,ANTIBIOTIQUES,VITAMINES ET OLIGO-ELEMENTS,PRODUITS BIOLOGIQUES).
CHAP. II: PRODUCTION PORCINE (ANTHELMINTHIQUES,ANTIPARASITAIRES EXTERNES,PRODUITS BIOLOGIQUES,ANTIBIOTIQUES,PREVENTION DES TROUBLES RESPIRATOIRES).
CHAP. III: PRODUCTION OVINE ET CAPRINE (MEDICAMENTS ANTIPARASITAIRES,PRODUITS BIOLOGIQUES).
CHAP. IV: PRODUCTION AVICOLE,D'ANIMAUX DE BASSE-COUR ET DE PETIT GIBIER (PRODUITS BIOLOGIQUES,ANTIPARASITAIRES,ANTI-INFECTIEUX,ANTI-INFECTIEUX ADMINISTRES DANS L'EAU DE BOISSON ET,SEULEMENT A DES CONCENTRATIONS CORRESPONDANT A UNE MEDICATION EXCLUSIVEMENT PREVENTIVE).
ANNEXE JOINTE.
APPLICATION DU DECRET 81815 DU 31-08-1981.
Fait à Paris, le 1er août 1995.
Le ministre de l'agriculture,
de la pêche et de l'alimentation,
Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur général
de l'alimentation:
Le contrôleur général
des services vétérinaires,
G. BEDES
Le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie,
Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur général de la santé:
Le chef de service,
A. MOREL