Révision des classifications

I. - CLASSIFICATIONS

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En vigueur depuis le 22 mai 1979

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouvelle classification des employés dans l'industrie chimique

Résumé. Un accord fixe de nouvelles règles pour classer les employés dans les entreprises chimiques à partir du 1er décembre 1978, avec des documents annexes expliquant les changements.

Dans les entreprises relevant de la convention collective nationale des industries chimiques, les classifications applicables à l'ensemble des personnels seront, à dater du 1er décembre 1978, régies par les dispositions contenues dans les trois documents figurant en annexe du présent accord, dont :

  • le premier présente les définitions des classifications avec les coefficients hiérarchiques correspondants (document I) ;
  • le deuxième présente l'énumération des filières professionnelles (document II) ;
  • le troisième précise certaines dispositions particulières pour l'application des nouvelles classifications (document III).

En vue de permettre, pour le personnel en place dans les entreprises, la translation entre les anciens coefficients et ceux prévus par les nouvelles classifications, au moment de la mise en application de celles-ci, le tableau faisant l'objet du document IV regroupe, en regard de chaque nouveau coefficient, les emplois existants avec leur ancien coefficient.

Ce même document précise, en outre, certaines dispositions applicables à titre transitoire à certains ingénieurs et cadres inscrits à l'effectif de l'entreprise à la date de signature du présent accord.

En vigueur depuis le 22 mai 1979

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Maintien des anciennes classifications d'emplois

Résumé. Les anciennes classifications d'emplois dans les industries chimiques restent en vigueur jusqu'à ce qu'une commission termine ses travaux.

Les nomenclatures d'emplois figurant dans les annexes " classifications " des différents avenants de la convention collective à la date de signature du présent accord sont maintenues, en tant que de besoin, jusqu'à ce que la commission prévue à l'article 10 ci-après ait terminé ses travaux.

En vigueur depuis le 22 mai 1979

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Prise en compte des mesures anticipées pour les relèvements de coefficients

Résumé. Les entreprises peuvent prendre en compte les mesures déjà prises pour anticiper les effets des relèvements de coefficients prévus par l'accord.

Les entreprises qui, par des mesures ou accords " à valoir ", ont anticipé au niveau des coefficients les effets des relèvements de coefficients découlant de l'application du présent accord, pourront tenir compte des mesures déjà prises.

En vigueur depuis le mardi 22 mai 1979

I. - CLASSIFICATIONS
Article 1er
Article 2
Article 3