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Formation professionnelle
relatif à la formation professionnelle
Préambule
Abrogé15 janvier 2017TITRE Ier : Objectifs et publics de la formation professionnelle de la branche
Abrogé15 janvier 2017Objectifs de la formation professionnelle de la branche
Abrogé15 janvier 2017Publics de la formation professionnelle de la branche
Abrogé15 janvier 2017TITRE II : Observatoire prospectif des métiers et des qualifications des industries pétrolières
Abrogé15 janvier 2017Missions de l'observatoire
Abrogé15 janvier 2017Comité paritaire de pilotage
Abrogé15 janvier 2017Gestion de l'observatoire et exécution des études
Abrogé15 janvier 2017Financement de l'observatoire
Abrogé15 janvier 2017TITRE III : Plan de formation
Abrogé15 janvier 2017Nature des actions de formation conduites dans le cadre du plan de formation
Abrogé15 janvier 2017TITRE IV : Droit individuel à la formation (DIF)
Abrogé15 janvier 2017Principes et modalités de mise en oeuvre du DIF
Abrogé15 janvier 2017Rémunération et conditions de mise en oeuvre
Abrogé15 janvier 2017Bénéficiaires du DIF - Calculs des droits - Durée de la formation
Abrogé15 janvier 2017Actions de formation éligibles au titre du DIF
Abrogé15 janvier 2017Désaccord sur le choix de l'action de formation
Abrogé15 janvier 2017Transférabilité ou utilisation du DIF lors de la rupture du contrat de travail
Abrogé15 janvier 2017TITRE V : Contrat de professionnalisation
Abrogé15 janvier 2017Objet du contrat de professionnalisation
Abrogé15 janvier 2017Bénéficiaires du contrat de professionnalisation
Abrogé15 janvier 2017Nature et durée du contrat de professionnalisation
Abrogé15 janvier 2017Rémunération
Abrogé15 janvier 2017Durée de la formation
Abrogé15 janvier 2017Financement des contrats de professionnalisation par l'OPCA de branche
Abrogé15 janvier 2017TITRE VI : Période de professionnalisation
Abrogé15 janvier 2017Objet de la période de professionnalisation
Abrogé15 janvier 2017Publics de la période de professionnalisation
Abrogé15 janvier 2017Actions de formation
Abrogé15 janvier 2017Parcours de formation
Abrogé15 janvier 2017Financement des périodes de professionnalisation par l'OPCA de branche
Abrogé15 janvier 2017TITRE VII : Information et orientation des salariés en matière de formation professionnelle tout au long de la vie
Abrogé15 janvier 2017Entretien professionnel
Abrogé15 janvier 2017Bilan de compétences
Abrogé15 janvier 2017Passeport formation
Abrogé15 janvier 2017TITRE VIII : Validation des acquis de l'expérience (VAE)
Abrogé15 janvier 2017Principes et objectifs de la validation des acquis de l'expérience
Abrogé15 janvier 2017Modalités de mise en oeuvre de la validation des acquis de l'expérience
Abrogé15 janvier 2017TITRE IX : Encadrement et développement de la formation professionnelle
Abrogé15 janvier 2017Rôle de l'encadrement
Abrogé15 janvier 2017TITRE X : Dispositions relatives au tutorat
Abrogé15 janvier 2017Objet du tutorat
Abrogé15 janvier 2017Conditions d'exercice du tutorat
Abrogé15 janvier 2017TITRE XI : Communications, formalités et mise en oeuvre
Abrogé15 janvier 2017Clause de notification et de dépôt
Abrogé15 janvier 2017Diffusion de l'accord
Abrogé15 janvier 2017Clause de normativité, d'extension, de prise d'effet et de mise en oeuvre
Abrogé15 janvier 2017Abrogé depuis le dimanche 15 janvier 2017
En vigueur du jeudi 9 décembre 2004 au samedi 14 janvier 2017