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Emploi des seniors
relatif à l'emploi des seniors
Abrogé1 janvier 2013
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Préambule
Abrogé1 janvier 2013Chapitre Ier : Objet et champ d'application du présent accord
Abrogé1 janvier 2013Chapitre II : Dispositions relatives aux salariés intérimaires
Abrogé1 janvier 2013Chapitre III : Dispositions relatives aux salariés permanents
Abrogé1 janvier 2013Chapitre IV : Dispositions incitatives complémentaires
Abrogé1 janvier 2013Chapitre V : Dispositions communes
Abrogé1 janvier 2013Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2013
En vigueur du vendredi 1 janvier 2010 au lundi 31 décembre 2012
Emploi des seniors
Préambule
Chapitre Ier : Objet et champ d'application du présent accord
Chapitre II : Dispositions relatives aux salariés intérimaires
Chapitre III : Dispositions relatives aux salariés permanents
Chapitre IV : Dispositions incitatives complémentaires
Chapitre V : Dispositions communes