Classification des ouvriers, classification par branche : Branche coton et fibres alliées (filature et tissage)

Champ d'application de l'accord

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En vigueur depuis le 14 avril 1983

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Champ d'application de l'accord sur la classification des ouvriers textiles

Résumé. Un accord national classe tous les emplois dans les entreprises textiles travaillant avec le coton et d'autres fibres.

Son champ d'application est national pour toutes les entreprises textiles, quel que soit leur numéro dans la nomenclature des activités économiques du décret du 9 novembre 1973 ; en conséquence, tous les postes relevant dans les entreprises textiles de la branche " coton et fibres alliées " doivent être classées conformément au présent accord.

En vigueur depuis le 14 avril 1983

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Remplacement des accords de classification dans l'industrie textile

Résumé. Cet accord remplace les anciens accords sur la classification des ouvriers dans l'industrie textile, notamment pour le coton et ses alliées.

Le présent accord annule et remplace l'ensemble des accords régionaux ou locaux antérieurs relatifs aux classifications des ouvriers découlant de l'arrêté du 7 août 1945 et des décisions complémentaires :

- décision du 7 août 1945 portant classification des emplois dans les établissements ressortissant aux industries textiles :

- Annexe I : industrie du coton, du lin et de la laine (pour la partie) ;

- décision du 14 décembre 1945 :

  • Annexe I : filature du coton ;
  • Annexe VIII ;
  • Tissage d'ameublement.

- décision du 15 janvier 1946 :

- Annexe XIV : tissage de toiles.

En vigueur depuis le 14 avril 1983

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Classification des ouvriers dans la branche coton et fibres alliées

Résumé. Les ouvriers de la branche coton et fibres alliées sont classés selon des tableaux spécifiques pour la filature et le tissage.

La classification des ouvriers de la branche " Coton et fibres alliées " s'effectue conformément aux tableaux en annexe relatifs à la filature (tableau A) et au tissage (tableau B). Les coefficients des catégories sont ceux de l'accord-cadre. Les postes de travail sont assortis d'une définition lorsqu'ils le nécessitent.

En vigueur depuis le jeudi 14 avril 1983

Champ d'application de l'accord
Article 2
Article 3
Article 4