Classification des ouvriers, classification par branche : Branche coton et fibres alliées (filature et tissage)

Article 4

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 4

La classification des ouvriers de la branche " Coton et fibres alliées " s'effectue conformément aux tableaux en annexe relatifs à la filature (tableau A) et au tissage (tableau B). Les coefficients des catégories sont ceux de l'accord-cadre. Les postes de travail sont assortis d'une définition lorsqu'ils le nécessitent.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 14 avril 1983

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classification des ouvriers dans la branche coton et fibres alliées

Résumé. Les ouvriers de la branche coton et fibres alliées sont classés selon des tableaux spécifiques pour la filature et le tissage.

La classification des ouvriers de la branche " Coton et fibres alliées " s'effectue conformément aux tableaux en annexe relatifs à la filature (tableau A) et au tissage (tableau B). Les coefficients des catégories sont ceux de l'accord-cadre. Les postes de travail sont assortis d'une définition lorsqu'ils le nécessitent.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 14 avril 1983

Source : Légifrance