Classification des ouvriers, classification par branche : Tissage de soieries

Champ d'application de l'accord

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En vigueur depuis le 1 janvier 1984

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Champ d'application de l'accord sur le tissage de soieries

Résumé. Un accord national s'applique à toutes les entreprises textiles, peu importe leur secteur, pour classer les postes selon leurs règles.

Son champ d'application est national pour toutes les entreprises textiles, quel que soit leur numéro dans la nomenclature des activités économiques du décret du 9 novembre 1973 ; en conséquence, tous les postes relevant dans les entreprises textiles de la branche du " Tissage de soierie " doivent être classés conformément au présent accord.

En vigueur depuis le 1 janvier 1984

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Nouvel accord sur la classification des ouvriers en tissage de soieries

Résumé. Un nouvel accord remplace les anciens pour classer les ouvriers dans les entreprises de tissage de soieries.

L'accord annule et remplace les accords antérieurs des 5 juin 1952, 28 mars 1958 et 18 juillet 1974 relatifs à la classification des ouvriers.

En vigueur depuis le 1 janvier 1984

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Classification des ouvriers dans le tissage de soieries

Résumé. Les ouvriers du tissage de soieries sont classés en 10 catégories selon un tableau avec des coefficients spécifiques.

La classification des ouvriers de la branche du " Tissage de soierie " s'effectue conformément au tableau en annexe qui comporte 10 catégories dont les coefficients sont ceux de l'accord-cadre. Chacun des postes de travail est assorti d'une définition.

En vigueur depuis le 1 janvier 1984

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Classification des ouvriers d'entretien dans le tissage de soieries

Résumé. Les employés d'entretien et des services généraux dans les entreprises de tissage de soieries sont classés selon un accord national spécifique.

Les postes d'ouvriers d'entretien et des services généraux seront classés conformément aux dispositions prévues par l'accord national interbranches par lequel ils seront seuls régis.

En vigueur depuis le dimanche 1 janvier 1984

Champ d'application de l'accord
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5