Section précédente

Section suivante

ARTT

Chapitre III : Aménagement, organisation et réduction du temps de travail

Abrogé26 juillet 2008
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

Champ d'application

Abrogé26 juillet 2008

Durée du travail

Abrogé26 juillet 2008

Jours de repos hebdomadaires

Abrogé26 juillet 2008

Horaire de travail

Abrogé26 juillet 2008

Travail intermittent

Abrogé26 juillet 2008

Heures supplémentaires

Abrogé26 juillet 2008

Formation

Abrogé26 juillet 2008

Congés payés

Abrogé26 juillet 2008

Abrogé depuis le samedi 26 juillet 2008

En vigueur du samedi 1 avril 2000 au vendredi 25 juillet 2008

Chapitre III : Aménagement, organisation et réduction du temps de travail
Champ d'application
Amplitude d'ouverture de l'établissement
Durée du travail
Jours de repos hebdomadaires
Nombre de jours de congés payés et de jours fériés non travaillés
Principe d'un décompte du temps de travail dans un cadre annualisé
Horaire de travail
Modalités applicables en fonction des différentes catégories de salariés et d'emploi
Jours de repos supplémentaires d'aménagement et réduction du temps de travail
Aménagement, organisation et réduction du temps de travail par abaissement de la durée journalière et attribution de jours de repos (modalité 1)
Aménagement, organisation et réduction du temps de travail par abaissement de la durée moyenne journalière du travail avec adoption d'un régime de modulation et attribution de jours de repos (modalité 2)
Aménagement, organisation et réduction du temps de travail par attribution de jours de repos et un décompte en jours de travail sur une base annuelle (modalité 3)
Aménagement, organisation et réduction du temps de travail à temps partiel (modalité 4)
Aménagement, organisation et réduction du temps de travail par abaissement de la durée journalière (modalité 5)
Aménagement, organisation et réduction du temps de travail par abaissement de la durée moyenne journalière de travail avec adoption d'un régime de travail par roulement et attribution de jours de repos (modalité 6)
Aménagement, organisation et réduction du temps de travail par abaissement de la durée moyenne journalière de travail avec adoption d'un régime de travail par relais et attribution de jours de repos (modalité 7)
Travail intermittent
Heures supplémentaires
Formation
Congés payés
Contrôles de la durée du travail