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Annexe V : Agents de maîtrise et agents techniques

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Remplacé1 juillet 1994

Créé le 2 janvier 1970 · Remplacé le 1 juillet 1994

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'une convention collective pour les agents de maîtrise

Résumé. Un accord de travail est modifié pour les agents de maîtrise dans le secteur des boissons.

En application de l'article 2 de la convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France du 13 février 1969, la convention collective nationale des agents de maîtrise du 14 juin 1968 est dénoncée.

Les articles ci-après de la présente annexe modifient ou complètent les articles correspondants de la convention collective nationale du 13 février 1969. Les articles de ladite convention non repris dans la présente annexe sont applicables aux agents de maîtrise.

En vigueur depuis le 1 juillet 1994

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'une convention collective dans l'industrie des boissons

Résumé. Un accord ancien est annulé et remplacé par de nouvelles règles pour les employés techniques et de supervision dans l'industrie des boissons.

Préambule

En application de l'article 2 de la convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France du 13 février 1969, la convention collective nationale des agents de maîtrise du 14 juin 1968 est dénoncée.

Les articles ci-après de la présente annexe modifient ou complètent les articles correspondants de la convention collective nationale du 13 février 1969. Les articles de ladite convention non repris dans la présente annexe sont applicables aux agents de maîtrise et agents techniques.

En vigueur depuis le vendredi 2 janvier 1970

Annexe V : Agents de maîtrise et agents techniques
Article PREAMBULE
Chapitre Ier : Agents de maîtrise et agents techniques
Chapitre II : Agents de maitrise
Chapitre III : Classification des emplois applicables aux agents de maitrise et agents techniques