ANNEXE III : CAISSE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS - RETRAITE, REGLEMENT DE RETRAITE

Article 1

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Article 1

Le présent règlement a pour objet de définir les modalités d'application du régime institué au profit du personnel des entreprises inscrites à la caisse du bâtiment et des travaux publics - retraite.

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En vigueur depuis le 1 janvier 1990

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Objet du règlement de retraite pour le personnel du BTP

Résumé. Ce règlement explique comment fonctionne la retraite pour les travailleurs du bâtiment et des travaux publics.

Le présent règlement a pour objet de définir les modalités d'application du régime institué au profit du personnel des entreprises inscrites à la caisse du bâtiment et des travaux publics - retraite.

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En vigueur depuis le lundi 1 janvier 1990

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