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Titre Ier

TRAVAIL DE NUIT ET DURÉE DE TRAVAIL DES JEUNES TRAVAILLEURS ÂGÉS DE MOINS DE DIX-HUIT ANS À BORD DES NAVIRES

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JORF n°0233 du 24 septembre 2020

Article 3

Article 3

A abrogé les dispositions suivantes : > - Code du travail maritime > > Art. 113 > >

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A abrogé les dispositions suivantes :

- Code du travail maritime

Art. 113