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Titre Ier

TRAVAIL DE NUIT ET DURÉE DE TRAVAIL DES JEUNES TRAVAILLEURS ÂGÉS DE MOINS DE DIX-HUIT ANS À BORD DES NAVIRES

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JORF n°0233 du 24 septembre 2020

Article 2

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A modifié les dispositions suivantes : > - Code des transports > > Art. L5545-6 > >

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A modifié les dispositions suivantes :

- Code des transports

Art. L5545-6