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TITRE Ier

RESPECT DES VALEURS DU SPORT

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Article 3

JORF n°0028 du 2 février 2012

Article 2

Article 2

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L131-16 > >

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Version 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Art. L131-16