JORF n°0128 du 5 juin 2010

Article Annexe A

Article Annexe A

LISTE DES COMMUNES CONSTITUANT LE PÉRIMÈTRE D'INTERVENTION DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC D'AMÉNAGEMENT DE PARIS-SACLAY

Bièvres.
Buc.
Bures-sur-Yvette.
Champlan.
Châteaufort.
Chilly-Mazarin.
Elancourt.
Gif-sur-Yvette.
Guyancourt.
Jouy-en-Josas.
La Verrière.
Les Loges-en-Josas.
Les Ulis.
Magny-les-Hameaux.
Massy.
Montigny-le-Bretonneux.
Orsay.
Palaiseau.
Saclay.
Saint-Aubin.
Toussus-le-Noble.
Trappes.
Vauhallan.
Versailles.
Villebon-sur-Yvette.
Villejust.
Villiers-le-Bâcle.


Historique des versions

Version 2

LISTE DES COMMUNES CONSTITUANT LE PÉRIMÈTRE D'INTERVENTION DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC D'AMÉNAGEMENT DE PARIS-SACLAY

Bièvres.

Buc.

Bures-sur-Yvette.

Champlan.

Châteaufort.

Chilly-Mazarin.

Elancourt.

Gif-sur-Yvette.

Guyancourt.

Jouy-en-Josas.

La Verrière.

Les Loges-en-Josas.

Les Ulis.

Magny-les-Hameaux.

Massy.

Montigny-le-Bretonneux.

Orsay.

Palaiseau.

Saclay.

Saint-Aubin.

Toussus-le-Noble.

Trappes.

Vauhallan.

Versailles.

Villebon-sur-Yvette.

Villejust.

Villiers-le-Bâcle.

Version 1

En vigueur à partir du dimanche 6 juin 2010

LISTE DES COMMUNES INCLUSES DANS LE PÉRIMÈTRE D'INTERVENTION DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE PARIS-SACLAY

Communes du département de l'Essonne

Ballainvilliers.

Bièvres.

Bures-sur-Yvette.

Champlan.

Chilly-Mazarin.

Epinay-sur-Orge.

Gif-sur-Yvette.

Gometz-le-Châtel.

Igny.

Linas.

Longjumeau.

Longpont-sur-Orge.

Marcoussis.

Massy.

Morangis.

Montlhéry.

Nozay.

Orsay.

Palaiseau.

Saclay.

Saint-Aubin.

Saulx-les-Chartreux.

Les Ulis.

Vauhallan.

Villebon-sur-Yvette.

La-Ville-du-Bois.

Villejust.

Villiers-le-Bâcle.

Wissous.

Communes du département des Yvelines

Bois-d'Arcy.

Buc.

Châteaufort.

Le Chesnay.

Elancourt.

Fontenay-le-Fleury.

Guyancourt.

Jouy-en-Josas.

Les-Loges-en-Josas.

Magny-les-Hameaux.

Montigny-le-Bretonneux.

Rocquencourt.

Saint-Cyr-l'Ecole.

Toussus-le-Noble.

Trappes.

Vélizy-Villacoublay.

Versailles.

La Verrière.

Viroflay.

Voisins-le-Bretonneux.