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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Rapport du Sénat sur les investissements futurs

Résumé. Le Sénat fait un rapport sur l'utilisation de l'argent des programmes d'investissement pour la France en 2026.

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Rapport financier sur les investissements d'avenir

Résumé. Le Sénat présente un rapport sur l'utilisation des fonds des Programmes d'investissements d'avenir et France 2030 pour le deuxième trimestre 2026.

Sénat
Session ordinaire 2026-2027

N° 8 (2026-2027) - RP - Bilan financier retraçant, pour le deuxième trimestre 2026, l'évolution des dépenses des Programmes d'investissements d'avenir et France 2030, en application de l'article 8 (Gestion transparente des fonds publics pour l'innovation) de la loi n° 2010-237 du 9 mars 2010 (Loi de finances pour 2010) modifiée de finances rectificatives pour 2010, transmis à la commission des finances, à la commission des affaires économiques, à la commission des affaires sociales, à la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport et à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.

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