Informations parlementaires

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Offices et délégations

Composition
Modification à la composition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

DÉMISSION
M. François-Xavier Ceccoli
NOMINATION
Le groupe Droite Républicaine a désigné :
M. Nicolas Tryzna

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement de composition d'un office parlementaire

Résumé. Un député démissionne et est remplacé par un nouveau membre dans un groupe parlementaire.

Offices et délégations

Composition
Modification à la composition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

DÉMISSION
M. François-Xavier Ceccoli
NOMINATION
Le groupe Droite Républicaine a désigné :
M. Nicolas Tryzna

Historique des versions

Source : Légifrance