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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement de composition d'un office parlementaire
Résumé. Un député démissionne et est remplacé par un nouveau membre dans un groupe parlementaire.
Offices et délégations
Composition
Modification à la composition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
| DÉMISSION |
| M. François-Xavier Ceccoli |
| NOMINATION |
| Le groupe Droite Républicaine a désigné : |
| M. Nicolas Tryzna |
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