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Démission et remplacement d'un sénateur
Sénat
Session ordinaire de 2019-2020
Avis de démission d'un sénateur
Le président du Sénat a pris acte de la démission, à compter du lundi 15 juin 2020 à minuit, de M. Martial BOURQUIN, de son mandat de sénateur du Doubs.
Remplacement d'un sénateur
Conformément à l'article 32 (Communication des résultats électoraux et archivage des documents) de l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 portant loi organique sur le Conseil constitutionnel, M. le ministre de l'intérieur, a fait connaître à M. le président du Sénat qu'en application de l'article LO 320 du code électoral (Remplacement des sénateurs élus à la proportionnelle), Mme Marie-Noëlle SCHOELLER est appelée à remplacer en qualité de sénatrice du Doubs, à compter du 16 juin 2020 à 0 heure, M. Martial BOURQUIN, démissionnaire de son mandat.
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