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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Débats prévus au Sénat sur des sujets variés

Résumé. Le Sénat va discuter de sujets importants comme la SNCF, les transports en Île-de-France et les mineurs isolés.

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Programme du Sénat pour janvier 2018

Résumé. Le Sénat a prévu plusieurs débats et discussions sur des sujets importants comme la SNCF, les transports en Île-de-France, et la prise en charge des mineurs isolés.

Sénat
Session ordinaire de 2017-2018

Mardi 16 janvier 2018

A 9 h 30 :
1. Vingt-six questions orales.
(Ordre d'appel fixé par le Gouvernement)
A 14 h 30 :
2. Débat sur « La situation de la SNCF et son avenir ».
A 16 h 45 :
3. Questions d'actualité au Gouvernement.
A 17 h 45 :
4. Débat sur l'état du service public dans les transports en région Ile-de-France.

Délais limites

Débat sur « La situation de la SNCF et son avenir » :
Inscriptions de parole dans le débat : lundi 15 janvier, à 15 heures.
Débat sur l'état du service public dans les transports en région Ile-de-France :
Inscriptions de parole dans le débat : lundi 15 janvier, à 15 heures.
Débat sur les conclusions du rapport d'information « Une crise en quête de fin - Quand l'histoire bégaie » :
Inscriptions de parole dans le débat : mardi 16 janvier 2018, à 15 heures.
Débat sur la prise en charge des mineurs isolés :
Inscriptions de parole dans le débat : mardi 16 janvier 2018, à 15 heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 (Loi renforçant la négociation collective et sécurisant les relations de travail) d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (n° 195, 2017-2018) :
Inscription de parole dans la discussion générale : lundi 22 janvier 2018, à 15 heures.
Dépôt des amendements : jeudi 18 janvier 2018, à 12 heures.
Proposition de loi, adoptée par l'assemblée nationale, permettant une bonne application du régime d'asile européen (n° 149, 2017-2018) :
Inscription de parole dans la discussion générale : mercredi 24 janvier 2018, à 15 heures.
Dépôt des amendements : lundi 22 janvier 2018, à 12 heures.
Nouvelle lecture du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-48 du 19 janvier 2017 (Règles pour l'exercice du métier de physicien médical) relative à la profession de physicien médical et l'ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 (Facilitation de l'exercice des professionnels de santé européens en France) relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé (n° 183, 2017-2018) :
Inscription de parole dans la discussion générale : mercredi 24 janvier 2018, à 15 heures.
Dépôt des amendements : lundi 22 janvier 2018, à 12 heures.

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