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Sénat
Session ordinaire de 2016-2017

Jeudi 12 janvier 2017

A 15 heures :
1. Questions d'actualité au Gouvernement.
A 16 h 15 :
2. Débat sur le thème « Faut-il réformer le fonctionnement de la zone euro ? »
3. Débat sur la situation de l'hôpital.

Délais limites

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (n° 19, 2016-2017).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 16 janvier 2017 à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 16 janvier 2017 à 12 heures.
Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables (n° 269, 2016-2017).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 23 janvier 2017 à 17 heures.
Dépôt des amendements : jeudi 19 janvier 2017 à 12 heures.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Ordre du jour du Sénat pour janvier 2017

Résumé. Le Sénat a prévu des débats sur la zone euro et les hôpitaux, ainsi que l'examen de projets de loi sur l'égalité en outre-mer et les énergies renouvelables.

Sénat
Session ordinaire de 2016-2017

Jeudi 12 janvier 2017

A 15 heures :
1. Questions d'actualité au Gouvernement.
A 16 h 15 :
2. Débat sur le thème « Faut-il réformer le fonctionnement de la zone euro ? »
3. Débat sur la situation de l'hôpital.

Délais limites

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (n° 19, 2016-2017).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 16 janvier 2017 à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 16 janvier 2017 à 12 heures.
Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables (n° 269, 2016-2017).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 23 janvier 2017 à 17 heures.
Dépôt des amendements : jeudi 19 janvier 2017 à 12 heures.

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Source : Légifrance