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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Débats et projets de loi au Sénat

Résumé. Le Sénat va discuter de sujets importants comme la zone euro, les hôpitaux, l'égalité en outre-mer et les énergies renouvelables.

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Ordre du jour du Sénat pour janvier 2017

Résumé. Le Sénat a prévu des débats sur la zone euro et les hôpitaux, ainsi que l'examen de projets de loi sur l'égalité en outre-mer et les énergies renouvelables.

Sénat
Session ordinaire de 2016-2017

Jeudi 12 janvier 2017

A 15 heures :
1. Questions d'actualité au Gouvernement.
A 16 h 15 :
2. Débat sur le thème « Faut-il réformer le fonctionnement de la zone euro ? »
3. Débat sur la situation de l'hôpital.

Délais limites

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (n° 19, 2016-2017).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 16 janvier 2017 à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 16 janvier 2017 à 12 heures.
Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables (n° 269, 2016-2017).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 23 janvier 2017 à 17 heures.
Dépôt des amendements : jeudi 19 janvier 2017 à 12 heures.

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