Sénat

Membres présents ou excusés

Commission des finances :
Séance du mercredi 21 septembre 2016 :
Présents  : Philippe Adnot, Michèle André, Michel Berson, Eric Bocquet, Yannick Botrel, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Philippe Dallier, Serge Dassault, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Bernard Delcros, Marie-Hélène Des Esgaulx, Eric Doligé, Philippe Dominati, Vincent Eblé, Didier Guillaume, Alain Houpert, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Antoine Lefèvre, Gérard Longuet, François Marc, Albéric de Montgolfier, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Maurice Vincent, Jean Pierre Vogel, Richard Yung.
Excusés  : Michel Bouvard, Thierry Foucaud, Marc Laménie, François Patriat.
Ont délégué leur droit de vote  : François Baroin, Jean-Claude Boulard, Michel Bouvard, Michel Canevet, Serge Dassault, Jacques Genest, Charles Guené, Marc Laménie, Dominique de Legge, Hervé Marseille, François Patriat, Jean Pierre Vogel.
Mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en oeuvre de cet accord :
Séance du mercredi 21 septembre 2016 :
Présents  : Michel Billout, Philippe Kaltenbach, Jean-Yves Leconte, Jacques Legendre, Didier Marie.
Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage :
Séance du mercredi 21 septembre 2016 :
Présents  : Philippe Dallier, Anne Emery-Dumas, Catherine Génisson, Eliane Giraud, Georges Labazée, Jean-Baptiste Lemoyne, Jean-Claude Lenoir, Anne-Catherine Loisier, René-Paul Savary, Bernard Vera.
Excusés  : Olivier Cadic, Jean Desessard, Eric Doligé, Jean-Jacques Filleul, Elisabeth Lamure, Alain Milon, Jean-Louis Tourenne.
Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France :
Séance du mercredi 21 septembre 2016 :
Présents  : Michel Amiel, Annie David, Jean-Baptiste Lemoyne, Anne-Catherine Loisier, Patricia Morhet-Richaud, Daniel Percheron, Christine Prunaud, Yves Rome, Jean-Marie Vanlerenberghe, Yannick Vaugrenard.
Excusés  : Daniel Chasseing, René Danesi, Jean Desessard, Eric Jeansannetas, Alain Vasselle.

Convocations

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mercredi 28 septembre 2016 à 10 heures (salle 245) :
1. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 3736 (AN XIVe lég.) ratifiant l'ordonnance n° 2015-1682 du 17 décembre 2015 portant simplification de certains régimes d'autorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels et modifiant le code du sport (sous réserve de sa transmission).
2. Examen des amendements sur la proposition de loi n° 802 (2015-2016) adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias (rapporteure : Mme Catherine Morin-Desailly).
3. Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement.
4. Questions diverses.
Commission des finances :
I - Mercredi 28 septembre 2016 à 9 h 30 (salle de la commission) :
1. Contrôle budgétaire - Communication de M. André Gattolin, rapporteur spécial, sur la villa Médicis.
2. Communication de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, rapporteur spécial, sur les travaux du groupe de travail sur le financement des infrastructures de transport.
3. Nomination de rapporteurs spéciaux.
4. Questions diverses.
II - Mercredi 28 septembre 2016 à 14 heures (salle de la commission) :
1. Audition de M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis rendu par le Haut Conseil sur le projet de loi de finances pour 2017 et le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017.
Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : [email protected]) ; elle fera l'objet d'une captation vidéo et sera retransmise en direct.
2. Questions diverses.
III - Mercredi 28 septembre 2016 à 16 h 30 (salle de la commission) :
1. Audition de MM. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, et Christian Eckert, secrétaire d'Etat chargé du budget, sur le projet de loi de finances pour 2017. Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : [email protected]) ; elle fera l'objet d'une captation vidéo et sera retransmise en direct.
2. Questions diverses.
IV - Jeudi 29 septembre 2016 à 8 h 30 (salle Médicis) :
1. Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen pour les affaires économiques et financières, fiscalité et douanes, conjointement avec la commission des affaires européennes. Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : [email protected]) ; elle fera l'objet d'une captation vidéo et sera retransmise en direct.
2. Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
I. - Mardi 27 septembre 2016 à 9 heures (salle de la commission des lois) :
1° Examen des amendements éventuels sur le texte de la commission n° 840 (2015-2016) sur le projet de loi n° 796 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, de modernisation de la justice du xxie siècle (rapporteur : M. Yves Détraigne) ;
2° Questions diverses.
II. - Mercredi 28 septembre 2016 à 9 heures (salle de la commission des lois) :
1° Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 632 (2015-2016), présentée par Mme Jacqueline Gourault et plusieurs de ses collègues, tendant à faciliter la recomposition de la carte intercommunale ;
2° Eventuellement, suite de l'examen des amendements sur le texte de la commission n° 840 (2015-2016) sur le projet de loi n° 796 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, de modernisation de la justice du xxie siècle (rapporteur : M. Yves Détraigne) ;
3° Examen des amendements éventuels sur le texte de la commission n° 842 (2015-2016) sur la proposition de loi n° 693 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l'exercice, par la Croix-Rouge française, de sa mission statutaire de rétablissement des liens familiaux (rapporteur : Mme Marie Mercier) ;
4° Examen du rapport de Mme Jacky Deromedi et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 329 (2015-2016) ratifiant l'ordonnance n° 2015-904 du 23 juillet 2015 portant simplification du régime des associations et des fondations ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 26 septembre 2016, à 17 heures.
5° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :

- Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-904 du 23 juillet 2015 portant simplification du régime des associations et des fondations n° 329 (2015-2016) : lundi 26 septembre 2016, à 17 heures.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation

Commission des affaires européennes :
Jeudi 29 septembre 2016, à 8 h 30 (salle Médicis) (en commun avec la commission des finances) :
Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen pour les Affaires économiques et financières, fiscalité et douanes. Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo et d'une diffusion en direct sur le site du Sénat. Elle sera ouverte à la presse. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication ([email protected]).