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Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Convocations

Délégation aux Collectivités territoriales et à la Décentralisation :
Jeudi 17 mars 2016, à 8 h 30 (grande salle Delavigne, 4, rue Casimir Delavigne) :
Présentation du tome III du rapport d'information de MM. Philippe Dallier, Charles Guené et Jacques Mézard : « Finances locales à l'horizon 2017 : perspectives » ;
Questions diverses.
Délégation aux Entreprises :
Jeudi 17 mars 2016, à 8 h 30 (salle 46D, 1er étage, 46, rue de Vaugirard, 75 006 Paris) :
Compte rendu, par M. Jérôme Durain, du déplacement en Saône-et-Loire le lundi 7 mars 2016 ;
Point d'information sur l'organisation de la Journée des entreprises du 31 mars 2016 ;
Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi de réforme du travail ;
Questions diverses.

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Réunions du Sénat sur les finances locales et la réforme du travail

Résumé. Le Sénat a prévu des réunions pour discuter des finances locales et de la réforme du travail.

Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Convocations

Délégation aux Collectivités territoriales et à la Décentralisation :
Jeudi 17 mars 2016, à 8 h 30 (grande salle Delavigne, 4, rue Casimir Delavigne) :
Présentation du tome III du rapport d'information de MM. Philippe Dallier, Charles Guené et Jacques Mézard : « Finances locales à l'horizon 2017 : perspectives » ;
Questions diverses.
Délégation aux Entreprises :
Jeudi 17 mars 2016, à 8 h 30 (salle 46D, 1er étage, 46, rue de Vaugirard, 75 006 Paris) :
Compte rendu, par M. Jérôme Durain, du déplacement en Saône-et-Loire le lundi 7 mars 2016 ;
Point d'information sur l'organisation de la Journée des entreprises du 31 mars 2016 ;
Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi de réforme du travail ;
Questions diverses.

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