Section précédente

Section parente

Section suivante

Informations parlementaires

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réunions du Sénat sur les finances locales et la réforme du travail

Résumé. Le Sénat va discuter des finances locales et de la réforme du travail.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réunions du Sénat sur les finances locales et la réforme du travail

Résumé. Le Sénat a prévu des réunions pour discuter des finances locales et de la réforme du travail.

Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Convocations

Délégation aux Collectivités territoriales et à la Décentralisation :
Jeudi 17 mars 2016, à 8 h 30 (grande salle Delavigne, 4, rue Casimir Delavigne) :
Présentation du tome III du rapport d'information de MM. Philippe Dallier, Charles Guené et Jacques Mézard : « Finances locales à l'horizon 2017 : perspectives » ;
Questions diverses.
Délégation aux Entreprises :
Jeudi 17 mars 2016, à 8 h 30 (salle 46D, 1er étage, 46, rue de Vaugirard, 75 006 Paris) :
Compte rendu, par M. Jérôme Durain, du déplacement en Saône-et-Loire le lundi 7 mars 2016 ;
Point d'information sur l'organisation de la Journée des entreprises du 31 mars 2016 ;
Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi de réforme du travail ;
Questions diverses.

Informations parlementaires