écocondition, n.f.
Domaine : Environnement.
Définition : Clause subordonnant au respect d'un ou de plusieurs critères environnementaux l'octroi d'une autorisation ou d'une aide financière à une entreprise ou à un organisme.
Voir aussi : écoconformité.
Équivalent étranger : cross compliance requirement.
écoconformité, n.f.
Domaine : Environnement.
Définition : Adéquation d'un projet, d'une activité ou de leurs conséquences au respect d'une écocondition ou d'une réglementation environnementale.
Note : La vérification de l'écoconformité peut faire l'objet d'une écocertification.
Voir aussi : écocertification, écocondition.
Équivalent étranger : cross compliance.