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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définitions de termes environnementaux

Résumé. Un article qui explique deux mots sur l'environnement : l'écocondition pour avoir des aides et l'écoconformité pour respecter les règles.

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Définitions de l'écocondition et de l'écoconformité

Résumé. Un article qui définit deux termes liés à l'environnement : l'écocondition, une clause pour obtenir des aides, et l'écoconformité, le respect des règles environnementales.

écocondition, n.f.
Domaine : Environnement.
Définition : Clause subordonnant au respect d'un ou de plusieurs critères environnementaux l'octroi d'une autorisation ou d'une aide financière à une entreprise ou à un organisme.
Voir aussi : écoconformité.
Équivalent étranger : cross compliance requirement.
écoconformité, n.f.
Domaine : Environnement.
Définition : Adéquation d'un projet, d'une activité ou de leurs conséquences au respect d'une écocondition ou d'une réglementation environnementale.
Note : La vérification de l'écoconformité peut faire l'objet d'une écocertification.
Voir aussi : écocertification, écocondition.
Équivalent étranger : cross compliance.

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